Portail légal
Tous les documents légaux d'Axelo. Cliquez sur une carte pour consulter le détail.
Mentions légales
Identité de l'éditeur, hébergeur et coordonnées de contact requises par la loi française pour tout site web.
Consulter →Politique de confidentialité
Protection des données personnelles, durée de conservation, finalités du traitement et droits RGPD.
Consulter →Conditions Générales d'Utilisation
Règles d'usage du site, comptes utilisateurs, contenu publié et responsabilités.
Consulter →Conditions Générales de Vente
Prix, modalités de commande, paiement, livraison, garanties et droit de rétractation.
Consulter →Conditions Générales d'Hébergement
Conditions de mise à disposition, maintenance et SLA pour les services d'hébergement web.
Consulter →Politique de cookies
Liste des cookies utilisés, finalités (analytics, fonctionnels) et gestion du consentement.
Consulter →CPV Produits numériques
Conditions particulières de vente des produits numériques téléchargeables (licence, rétractation, garanties).
Consulter →Conditions Générales d'Abonnement SaaS
Souscription, reconduction tacite (Loi Chatel), résiliation, suspension pour impayé et réversibilité des données.
Consulter →DPA — Accord de sous-traitance RGPD
Annexe RGPD article 28 pour les clients B2B : instructions, sécurité, sous-traitants ultérieurs et notification d'incident.
Consulter →Accessibilité — démarche volontaire
Démarche volontaire best-effort. Axelo, micro-entreprise de service, est exempté de l'obligation EAA (art. 4§5).
Consulter →Charte de modération
Contenus interdits, procédure de signalement LCEN art. 6.I.5 et sanctions applicables aux utilisateurs.
Consulter →Politique de support et SLA
Canaux, heures ouvrées, délais de réponse, périmètre du support et escalation vers la médiation.
Consulter →Politique de Continuité d'Activité
Infrastructure résiliente, sauvegardes, RPO/RTO et plan de reprise en cas de disparition du prestataire.
Consulter →